Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits et de services pour Ze Bue Box au travers du site internet www.zebluebox.fr aux clients résidant dans les zones desservies ( Voir 2. Adresses de livraison).

Tout client du site zebluebox.frest réputé avoir connaissance de ces conditions générales de vente. En conséquence, le fait de passer commande entraîne l'acceptation par le client des conditions ci–dessous dans leur totalité et sans réserve.

Produits

Les produits disponibles à l'achat sont ceux exposés sur le catalogue en ligne à l'adresse www.zebluebox.fr au prix affiché et dans la limite des stocks disponibles.

Le client trouvera sur le site l'ensemble des caractéristiques essentielles des produits disponibles, à savoir : le nom du producteur, l'unité de vente, le prix à l'unité, et éventuellement la composition et/ou un descriptif destinés à aider le client dans son choix.

Toutes les offres de produits et de services ne sont valables que sur le secteur géographique où zebluebox.fr est implantée .Le contenu des paniers, plateaux, sont à la charge des producteurs et relèvent de leur seul choix. Il varie suivant les semaines et ne peut être modifié. Le contenu des paniers/plateaux dépend notamment des saisons et des stocks des producteurs.

La qualité du contenu des paniers et colis dépend des conditions de production et les zebluebox décline toute responsabilité vis à vis d'allergies ou de mauvaises conservations des aliments.

Commande

1. Date limite de prise de commande :

La prise de commande est possible au plus tard jusqu’à 10 heures du matin la veille du jour de la livraison. Passée cette heure la commande sera livrée sous 48 heures.

2. Responsabilité du client :

Les commandes passées engagent le client et impliquent l'acceptation des présentes conditions de vente. Le fait de cliquer sur le bouton « confirmer » de la page « confirmer votre commande » signifie à la fois qu'il achète les produits de son panier (box) et qu'il accepte les présentes conditions générales de vente.

Lorsque le client valide sa commande, il communique ses coordonnées. Il s'engage à indiquer un numéro de téléphone et une adresse e–mail valide ainsi qu'une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures de livraison précisées. Le client s'engage à régler le prix convenu.

Le client accepte de ne jamais confier son identifiant et son mot de passe, sauf à des personnes dont il se porte garant. Il signalera immédiatement et par écrit toute perte afin de dégager sa responsabilité.

Toutes les commandes passées à zebluebox sont destinées à l'usage personnel des clients qui s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

Les systèmes d’enregistrement automatique des commandes mis en œuvre par zebluebox sont expressément admis comme valant preuve de la nature, du contenu, du prix et de la date de commande par le consommateur.

3. Réserves sur certaines commandes :

Toute commande anormale pourra ne pas être confirmée par zebluebox.

zebluebox se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

4. Responsabilité de zebluebox :

Les systèmes d'enregistrement automatique utilisés par zebluebox sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Zebluebox confirme au client sa prise de la commande par un mail qui récapitule les produits et quantités commandées.

Seule la confirmation de la commande par zebluebox, après validation du paiement, vaut acceptation de la commande par zebluebox.

5. Modification ou annulation de commande par le client :

Le client ne peut en aucun cas apporter de modification sur sa commande validée.

6. Modification ou annulation de commande par zebluebox :

Zebluebox dispose de la faculté d'annuler la commande si zebluebox n’est pas en mesure d'honorer celle–ci, et en informera le client. En aucun cas, il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts.

Rupture de stock imprévue

Dans le cas où, malgré notre vigilance, un produit venait à devenir temporairement indisponible, le produit ne serait pas facturé au client.

Prix

Les produits sont facturés au prix en vigueur sur le catalogue au moment de la validation de la commande.

Les prix de nos produits sont indiqués en monnaie local toutes taxes comprises. Ces prix ne comprennent pas les frais de livraison dont les conditions sont exposées dans le paragraphe : Facturation. Zebluebox est en mesure de prendre en considération toutes les commandes issues des zones de livraison mais se réservent le droit de refuser une commande si le lieu de livraison se trouve à l'extérieur des zones prévues.

Zebluebox se réserve le droit de modifier leur prix à tout moment et sans préavis. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de zebluebox  jusqu'au paiement de l'intégralité de ces produits par le client.

Facturation

La facturation totale est établie en fonction de :

• Livraison à domicile du Lundi au Jeudi : Les frais de ports sont de 15€ Euro HT.

• Livraison à domicile le Vendredi: Les frais de ports sont de 7€ HT.

• Livraison dans un point relais : les frais de port sont uniformément de 5€ Euro HT

• Livraison dans un point relais le Vendredi: les frais de port sont GRATUITS.

Retour/contestations

Conformément à la législation française, et à la loi du 6 janvier 1988 et la directive n°97.7 du 20 mai 1997, le client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours à compter du jour de livraison pour échange ou remboursement sans pénalités au service consommateur zebluebox.

Ce droit ne peut s’appliquer aux denrées périssables.

Lorsque le retour du colis et/ou produit résultent de la volonté du client, les frais de retour demeurent à sa charge.

Par ailleurs, compte tenu de la spécificité du service offert par zebluebox, et de son choix de laisser libre les producteurs partenaires, le client est averti du caractère aléatoire de certains produits frais contenus dans les colis commandés. Le client accepte donc expressément que le contenu du colis soit soumis : aux impératifs des productions saisonnières ; aux impondérables et variations de qualité de toutes productions agricoles se voulant raisonnée ; aux choix personnels du producteur partenaire en matière de panachage du colis.

Certains produits sont vendus au poids. Zebluebox s’engage à facturer au client la valeur de la marchandise correspondant au poids net extra livré. Il est convenu que les articles ne doivent pas dépasser 20% du poids cible défini. Au dessus de ces 20%, le poids supplémentaire ne sera pas facturé au client et sera par conséquent supporté par zebluebox.

Livraison

1. Jours de livraison

Les  livraisons s'effectuent sous 24 heures pour les produits commandés la veille avant 10 heures du matin, et sous 48 heures pour les commandes après 10 heures du matin. Il n’y a pas de livraison les Samedi et Dimanche, jours fériés.

2. Adresses de livraison

La zone de livraison à domicile couvre Paris intra muros (75), villes petite couronne de Paris.

Les points relais sont :

Se référer au site propre.

3. Créneaux-horaires de livraison

Les créneaux horaires proposés au client dépendent de l'organisation de la tournée de livraison entre 10 heures du matin et midi.

Une plage horaire est précisée au client dans la commande. Il convient au client de prendre contact avec zebluebox en cas d'inconvenance par rapport aux horaires.

Le retard éventuel de la livraison par rapport au souhait demandé par le client dans une tranche horaire bien précise ne donne pas le droit à celui-ci de réclamer des dommages et intérêts. En cas de retard important et avéré du livreur, zebluebox et le client définissent une nouvelle date de livraison.

Les commandes à retirer en point-relais : se reporter au site propre.

4. Responsabilité du client vis à vis de sa livraison

La livraison s'effectue soit à la porte du client soit au point-relais choisi par le client au moment de la commande. Si le livreur avait à entrer au domicile du client, ce dernier devrait s'assurer de sa sécurité (par exemple vis à vis des animaux domestiques) et de celle de son véhicule (accès difficile, portail). Le client aurait sa responsabilité engagée s'il ne respectait pas ces conditions.

Le transfert des risques a lieu dès la remise des produits au client ou à l'intermédiaire choisi (Concierge, domestique, point-relais, etc.). Zebluebox garantit la qualité des produits jusqu'au lieu de livraison mais ne peut être tenus responsables de problèmes survenus après la livraison.

Le fait de ne pas réceptionner les produits ne peut, en aucun cas, être assimilé à l'exercice implicite du droit de rétractation du client. En cas d'absence du client ou de no retrait au point-relais, zebluebox ne peut être tenu responsable de la mauvaise conservation des produits. Dans la mesure des possibilités de zebluebox, une livraison ultérieure est envisageable, moyennant des frais de port supplémentaires. Zebluebox n’est pas responsable de la conservation des produits en cas d'absence.

A la livraison, le client ou la personne qui aura été désignée pour réceptionner ou collecter sa commande signe et date de manière lisible un bon de livraison :facture. Par cette signature, il reconnaît avoir reçu le nombre de colis signifiés sur le bon de livraison.

Le non-respect de ces procédures engage l'acheteur. Il ne sera fait aucun contrôle détaillé des produits chez le client. En cas de réclamation, elles devront être précisées et détaillées par courrier électronique dans un délai de 48h suivant la réception de la livraison à l'adresse  suivante : info@zebluebox.fr

5. Circonstances exceptionnelles

Dans le cas de livraisons dont les caractéristiques exceptionnelles mettraient en danger la sécurité des personnes, des véhicules et/ou de la marchandise, zebluebox se réserve le droit de refuser, de différer la livraison ou d'interrompre le transport en cours, notamment dans les hypothèses admises relevant de la force majeure ainsi que dans les cas suivants : forte précipitation orageuse, inondation, manifestation, grèves etc...

Zebluebox ne pourra être tenue pour responsable des conséquences directes ou indirectes d'une annulation de commande ou d'un retard de livraison pour quelques raisons que ce soit et notamment en cas de perturbation ou de grève des transports et d'une façon générale, en cas d'événements indépendants de leur volonté ou de circonstances exceptionnelles.

Modalités de paiement

Le règlement des articles et des frais de port est effectué :

• par carte bancaire uniquement à la commande.

Textes et illustrations

Les produits proposés sont conformes à la législation locale en vigueur. Les photographies et les textes illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de zebluebox ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits.

Données personnelles
Confidentialité : les données personnelles recueillies sur le client lors de son inscription au service sont soumises aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés.

Le client dispose en conséquence du droit d’opposition prévu à l’article 26 de ladite loi, du droit d’accès prévu aux articles 34 à 38 de ladite loi, et du droit de rectification prévu à l’article 36 de ladite loi. Ces droits d’accès et de rectification peuvent être exercés par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : info@zebluebox.fr

Les informations légales mineurs :
Zebluebox.fr rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter en vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 et que la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin ou des alcools s’engage donc à avoir 16 ans à la date de commande. Abus d’alcool : l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, sachez consommer avec modération.

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site zebluebox est la propriété de zebluebox. Tous les droits d’utilisation lui sont réservés.

Le client reconnaît et accepte que le contenu du site zebluebox (textes, logiciels, architecture, photographies, illustrations, logos, marques, etc) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Dans ces conditions le client ne peut en aucun cas utiliser ou reformater le contenu du site zebluebox sans l’accord préalable et écrit de zebluebox. 

Litiges

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à zebluebox afin de trouver ensemble une solution amiable.

zebluebox s'engage à apporter une réponse à toute demande ou réclamation.

Les contestations pouvant résulter de l’exécution des présentes conditions générales de vente sont de la seule compétence du tribunal du siège social du défendeur.